Maîtrise des responsabilités SSE : réglementation et jurisprudence en entreprise | Formation Qualiopi | BusinessDigital.fr

Maîtrise des responsabilités SSE : réglementation et jurisprudence en entreprise

Cette formation aborde les responsabilités juridiques des dirigeants et managers en matière de Santé, Sécurité et Environnement. Elle présente les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, analyse les risques encourus et propose des outils pour intégrer ces exigences dans les processus décisionnels. L'objectif est d'aider les entreprises à se prémunir contre les contentieux tout en optimisant leur conformité. La partie distancielle permet une approche flexible adaptée aux contraintes opérationnelles.

Objectifs pédagogiques

• Identifier les obligations légales et réglementaires en SSE propres à son secteur d'activité
• Comprendre les responsabilités civiles, pénales et administratives des dirigeants et managers
• Analyser les dernières jurisprudences impactant les décisions en entreprise
• Intégrer les exigences SSE dans les processus de management et de prise de décision
• Maîtriser les outils pour documenter et prouver la conformité en cas de contrôle ou de contentieux

Programme

Informations pratiques

• Durée : 1 jour (7 heures)
• Format : presentiel
• Prix : Sur devis , finançable OPCO
• Prérequis : Aucun prérequis spécifique. Expérience en gestion d'équipe ou en responsabilité opérationnelle recommandée.
• Public visé : Toute entreprise soucieuse de sécuriser ses obligations en Santé-Sécurité-Environnement et d'anticiper les risques juridiques.