Résidence artistique en entreprise : sécuriser le cadre juridique et fiscal | Formation Qualiopi | BusinessDigital.fr

Résidence artistique en entreprise : sécuriser le cadre juridique et fiscal

Cette formation permet aux responsables RH, communication, juridique et financière de maîtriser les enjeux liés à l'accueil d'un artiste en résidence au sein d'une entreprise. Elle aborde les aspects contractuels, la fiscalité applicable, les obligations sociales et les risques juridiques. À travers des cas concrets et des échanges avec des experts, les participants apprennent à formaliser un projet viable, sécurisé et aligné avec la stratégie d'entreprise. La démarche est progressive : diagnostic des besoins, élaboration du cadre juridique, anticipation des coûts et gestion des relations avec les parties prenantes.

Objectifs pédagogiques

• Identifier les obligations légales et fiscales liées à une résidence artistique en entreprise
• Rédiger un contrat sécurisé avec l'artiste ou l'organisme culturel partenaire
• Optimiser le montage financier en fonction des dispositifs fiscaux disponibles
• Anticiper les risques juridiques et sociaux liés à l'accueil d'un artiste
• Structurer un projet culturel aligné avec la stratégie RSE et communication de l'entreprise

Programme

Informations pratiques

• Durée : 1 jour (7 heures)
• Format : presentiel
• Prix : Sur devis , finançable OPCO
• Prérequis : Aucun prérequis spécifique. Une première expérience en gestion de projet ou en droit des contrats est un plus.
• Public visé : Entreprises souhaitant organiser une résidence artistique en interne ou en partenariat avec des acteurs culturels.