Contrats fondamentaux en production, acquisition et prêt d’art contemporain | Formation Qualiopi | BusinessDigital.fr

Contrats fondamentaux en production, acquisition et prêt d’art contemporain

Dans un marché de l’art contemporain en pleine évolution, la maîtrise des contrats est un levier essentiel de compétitivité. Cette formation d’une journée, dispensée en présentiel, répond aux exigences des entreprises du secteur culturel. Les participants découvrent les clauses clés inhérentes aux contrats de production d’œuvres, aux acquisitions d’œuvres originales ou en série, ainsi qu’aux prêts d’expositions ou de collections. Le cours alterne apports théoriques et études de cas réels, afin de développer une vision pragmatique du cadre juridique. Les aspects de garantie, de propriété intellectuelle, de responsabilité et de résolution des litiges sont détaillés. Chaque participant repart avec des modèles contractuels adaptables, des check‑lists d’audit juridique et une méthode pour anticiper les risques. La formation s’inscrit dans la démarche Qualiopi et bénéficie d’une prise en charge possible par les OPCO, garantissant un accès facilité aux entreprises souhaitant renforcer leurs compétences internes.

Objectifs pédagogiques

• Identifier les obligations essentielles des parties dans chaque type de contrat
• Rédiger des clauses adaptées aux spécificités de l’art contemporain
• Analyser les risques juridiques liés à la production, l’acquisition et le prêt
• Mettre en place des mécanismes de suivi et de conformité contractuelle
• Utiliser les modèles fournis pour accélérer la négociation

Programme

Informations pratiques

• Durée : 1 jour (7 heures)
• Format : presentiel
• Prix : Sur devis , finançable OPCO
• Prérequis : Connaissances de base en droit des contrats et expérience du secteur artistique.
• Public visé : Cette formation s’adresse aux cadres d’entreprises actives dans le marché de l’art contemporain.